Politique de droits d’auteur et de licence — Synesis
1. Titularité des droits d’auteur
Les auteurs conservent les droits d’auteur sur leurs travaux publiés dans Synesis. La soumission et la publication n’impliquent aucun transfert de ces droits à la revue, à l’Universidade Católica de Petrópolis ou à Editora UCP.
Les auteurs accordent à Synesis et à Editora UCP le droit de première publication ainsi qu’une autorisation non exclusive, gratuite et à durée indéterminée pour préparer sur le plan éditorial, publier, reproduire, distribuer, diffuser et préserver le travail sous forme imprimée et numérique, notamment dans des dépôts, des bases de données et des services d’indexation.
Cette autorisation n’empêche pas les auteurs de mettre le travail à disposition par d’autres moyens ou de conclure d’autres accords d’utilisation, en mentionnant la publication originale dans Synesis.
2. Licence applicable aux articles
Sauf indication expresse contraire pour les éléments appartenant à des tiers, les articles sont publiés sous la licence Creative Commons Attribution–Pas d’Utilisation Commerciale–Pas de Modification 4.0 International — CC BY-NC-ND 4.0.
La licence permet de copier et de redistribuer l’article sur tout support ou dans tout format à des fins non commerciales, à condition de créditer les auteurs, de mentionner la publication originale dans Synesis et de fournir un lien vers la licence.
La licence n’autorise pas la distribution de versions adaptées ou transformées de l’article, y compris les traductions. Les utilisations commerciales et la distribution d’adaptations nécessitent une autorisation spécifique des titulaires des droits, sous réserve des exceptions et limitations prévues par la législation applicable.
Un changement de support ou de format ne constitue pas, à lui seul, une adaptation. Aucune restriction juridique ou technologique supplémentaire ne peut être imposée pour empêcher les utilisations autorisées par la licence.
Les conditions complètes sont disponibles à l’adresse suivante : CC BY-NC-ND 4.0 International.
3. Droits d’utilisation des auteurs
Les auteurs peuvent déposer et partager la version publiée sur des sites personnels, dans des dépôts institutionnels ou thématiques et par d’autres moyens de diffusion universitaire, sans période d’embargo, en indiquant la référence complète et le DOI ou l’URL de l’article dans Synesis.
Les restrictions de la licence accordée au public ne privent pas les titulaires des droits de la possibilité d’autoriser d’autres utilisations de leur propre travail.
4. Préparation éditoriale et approbation de la version finale
Les auteurs autorisent les ajustements de normalisation, de mise en page, d’orthographe et de grammaire nécessaires à la préparation éditoriale, dans le respect du contenu et du style des auteurs.
Les modifications affectant le contenu, l’argumentation ou le sens du travail nécessitent l’accord des auteurs. La version finale sera soumise à leur approbation avant publication.
Les corrections postérieures à la publication seront identifiées et enregistrées de manière transparente, conformément à la politique éditoriale de la revue.
5. Éléments appartenant à des tiers
Les auteurs sont responsables de l’identification des éléments appartenant à des tiers qui sont utilisés et de l’obtention des autorisations nécessaires lorsqu’elles sont exigées.
Les éléments non couverts par la licence de l’article doivent faire l’objet d’une indication expresse de leur titulaire et de leurs conditions d’utilisation dans la légende, le texte ou une note appropriée.
6. Préservation, indexation et métadonnées
Les auteurs autorisent le dépôt, la préservation et la distribution du travail et de ses métadonnées dans des dépôts, des bibliothèques, des bases de données et des services d’indexation, dans le respect des droits d’auteur et de la licence indiquée dans l’article.
Cette autorisation ne permet pas à la revue d’accorder à des tiers des droits exclusifs sur le travail ni d’étendre les droits d’utilisation du texte au-delà de ceux autorisés par leurs titulaires.
7. Accord des auteurs
L’auteur responsable de la soumission déclare avoir obtenu l’accord de tous les coauteurs sur cette politique et sur la publication de la version finale approuvée.
Les déclarations relatives à l’originalité, à la soumission simultanée, à l’intégrité scientifique et à la responsabilité du contenu sont régies par les instructions aux auteurs et la politique d’éthique de Synesis.
8. Responsabilité et indemnisation
Les auteurs sont responsables du contenu de leurs travaux et des autorisations nécessaires à l’utilisation d’éléments appartenant à des tiers. Ils s’engagent à indemniser l’Universidade Católica de Petrópolis — UCP pour les préjudices établis résultant d’atteintes aux droits de tiers imputables aux auteurs et liées à la publication dans Synesis, y compris les condamnations, les frais de procédure et les frais raisonnables de défense.
L’UCP informera les auteurs des réclamations ou actions en justice reçues et sollicitera leur collaboration pour fournir les explications et documents nécessaires.
9. Identification, historique et entrée en vigueur
Chaque article doit identifier ses auteurs comme titulaires du copyright, l’année de publication et la licence CC BY-NC-ND 4.0.
Cette révision maintient la licence CC BY-NC-ND 4.0 déjà configurée dans Synesis et entre en vigueur le 12 octobre 2026. La date initiale d’adoption de la version 4.0 n’a pas été confirmée. Les articles antérieurs conservent les conditions de licence qui leur sont applicables.
La vérification des volumes de 2024 à 2026 a relevé des mentions graphiques CC BY-NC-ND dans les PDF publiés. La version de la licence et ses conditions applicables sont indiquées sur la page de chaque article.
Accès ouvert · Éthique · Diffusion et communication · Consignes aux auteurs
Révision : 13 octobre 2026.